Déposée le 28 octobre 2002 par DAVESNE Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SUNIDAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est DAVESNE Jean-François domicilié(e) Manoir de la Tilleulerée,51210 Le Gault-la-Forêt - 51210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DAVESNE domicilié(e) Manoir de la Tilleulerée,51210 Le Gault-la-Forêt - 51210 - France.
La marque S SUNIDAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SUNIDAY est expirée depuis le 28 octobre 2012.
DAVESNE Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Gleex
DAVESNE Jean-François - Manoir de la Tilleulerée,51210 Le Gault-la-Forêt - 51210 - France
Jean-François DAVESNE - Manoir de la Tilleulerée,51210 Le Gault-la-Forêt - 51210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50
Communication par terminaux d'ordinateurs. Divertissement, activités sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences, soirées dansantes, spectacles. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres, d'articles et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation d'activités sportives et de divertissement. Production de films. Agences matrimoniales et de rencontre. Etablissement d'horoscope. Numérologie. Organisation de fêtes, soirées à thèmes, évènements, à savoir : organisation de divertissements. Organisation de concours à buts éducatifs ou culturels
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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